BAND'SON
Présentation de la marque BAND'SON
Déposée le 10 juillet 1986 par monsieur LE MERCIER Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAND'SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BAND'SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363738.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAND'SON est expirée depuis le 10 juillet 1996.
LE MERCIER Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01